Against DRM 2.0 (version français)

1. Définitions

Auteur/s: le/s créateur/s d'une oeuvre original ou le/s créateur/s d'une oeuvre dérivé.

Concédé d'une licence: la personne qui offre l'oeuvre sous les termes et les conditions de cette licence.

Détenteur d'une licence: la personne qui acquiert des droits sous les termes et les conditions de cette licence.

Diffusion: l'usage de tous moyens de distribution sur une distance, tel que télégraphe, téléphone, radio, télévision et autre média comparable, y compris communication au public par satellite et rediffusion du câble.

Distribution: le marketing, la mise en circulation ou la fabrication disponible au public, par n'importe quel moyen et pour n'importe quel but, d'une oeuvre ou de copies de cela.

Droits moraux: le droit d'auteur, reconnu dans quelques pays, réclamer qualité d'auteur d'oeuvre et protester contre toute distorsion, mutilation ou autre modification de, ou autre action désobligeante par rapport à, l'oeuvre dit qui serait préjudiciable à son honneur ou réputation; autre droits d'auteur reconnu comme droits moraux dans quelques pays.

Droits voisins: les droits qui appartiennent aux artistes, les producteurs de phonogrammes et organisations de diffusion par rapport à leurs performances, phonogrammes et emissions respectivement.

Élaboration: tout formes de modification, adaptation et transformation d'une oeuvre.

Location: la cession en usage des originaux, de copies ou de supports d'oeuvres, défendues par le droit d'auteur, pour une période limitée de temps et au fin de l'obtention d'un bénéfice economique ou commercial direct ou indirect.

Lois autorisées par concédé d'une licence: actes qui intéressent des droits accordés (en particulier, acte d'accès, acte de copie, acte de modification, acte de partager).

Lois non autorisées par concédé d'une licence: actes à propos de le droit d'auteur ou droits moraux possibles.

Mécanisme de la restriction d'accès: une mesure technologique qui, dans le cours ordinaire de son opération, exige l'application d'information, ou un processus ou un traitement, avec l'autorité du détenteur des droits d'auteur ou propriétaire des droits voisins, gagner l'accès au oeuvre.

Mécanisme du contrôle de la copie: une mesure technologique qui, dans le cours ordinaire de son opération, prévient, restreint, ou autrement limite l'exercice d'un droit du détenteur des droits d'auteur ou propriétaire des droits voisins.

Oeuvre: l'oeuvre, défendues par le droit d'auteur, publié sous les termes et les conditions de cette licence.

Oeuvre dérivé: une oeuvre basé sur l'oeuvre, défendues par le droit d'auteur, publié sous les termes et les conditions de cette licence.

Oeuvre original: une oeuvre non basé sur une autre oeuvre.

Prêt: la cession en usage des originaux, de copies ou de supports d'oeuvres, défendues par le droit d'auteur, pour une période de temps limité et aux fins différentes de ceux-là dont à l'alinéa 9.

Reproduction: la multiplication de copies d'une oeuvre dans n'importe quelle forme comme la transcription à main, la presse, la lithographie, la gravure, la photographie, le phonographie, la cinématographie et chaque autre procédé de reproduction.

Traduction: la traduction de l'oeuvre dans une autre langue ou dialecte.

Transcription: l'usage de moyens aptes à transformer une oeuvre oral dans une oeuvre écrit ou dans une oeuvre reproduit par une des moyens dont à l'alinéa 18.


2. La région d'applicabilité de la licence

Cette licence intéresse droit d'auteur et droits voisins: cette licence ne traite pas tout autre droit.

Rien dans cette licence n'est projeté de prévenir ou restreindre l'exercice de droits n'a pas traité dans cette licence, tel que droits à propos de secret, propriété privée, vente et autres droits personnels ou privés.

Rien dans cette licence n'est projeté de prévenir ou restreindre l'usage privé de toute mesure technologique légale.

Rien dans cette licence n'est projeté de prévenir ou restreindre toute limitation sur le droit exclusif du détenteur des droits d'auteur ou propriétaire des droits voisins sous loi droit d'auteur ou autre loi applicable.

Cette licence est applicable aux travaux de l'esprit avoir un caractère créatif et appartenir à littérature, musique, arts figurés, architecture, théâtre ou cinématographie, quel que soit leur mode ou forme d'expression.


3. Objet

Cette permission est applicable en particulier, aux:

a. oeuvres littéraires, dramatiques, scientifiques, didactiques, religieuses, en forme écrite et oral;

b. oeuvres musicaux et compositions, avec ou sans mots, les travaux de la dramatico-comédie musicale et les variations musicales qu'eux-mêmes constituent des travaux originaux;

c. les oeuvres chorégraphiques et pantomime fixées par écrit ou autrement;

d. travaux de sculpture, tableau, dessin, gravures et arts figurés semblables, y compris la scénographie;

e. plans et oeuvres architecturaux;

f. travaux d'art cinématographique, silencieux ou avec son;

g. les travaux d'art photographique et travaux exprimés avec processus analogue à la photographie;

h. les oeuvres du dessin industriel qui ont caractère créatif ou caractère artistique inhérent;

i. les oeuvres collectives constituées par la réunion d'oeuvres, ou de parties d'oeuvres, et qu'ils ont caractère de création autonome comme résultat du choix et de la coordination à un déterminé fin littéraire, scientifique, didactique, religieux, politique ou artistique, les encyclopédies, les dictionnaires, les anthologies, les magazines et les journaux;

j. les élaborations de caractère créateur de l'oeuvre même, quel les traductions en autre langue, les transformations d'une en autre forme littéraire ou artistique, les modifications et additions qu'ils constituent un remaniement essentiel de l'oeuvre originaire, les adaptations, les réductions, les compendiums et les variations non constituantes l'oeuvre originale.


4. Subvention de droits

Le concédé d'une licence autorise que le détenteur d'une licence exerce les droits suivants:
a. droit de reproduction;
b. droit de distribution;
c. droit de publier (aussi dans une collection);
d. droit de performance publique ou récitation;
e. droit de diffusion;
f. droit de modification;
g. droit d'élaboration;
h. droit de transcription;
i. droit de traduction;
j. droit de prêter;
k. droit de loyer;
l. droit d'usage commercial.


5. Droits voisins et sublicensing

Le concédé d'une licence déclare pour être raconté le propriétaire des droits et il autorise que le détenteur d'une licence les exerce.

Si l'oeuvre n'est pas objet de droits voisins, le paragraphe précédent doit être considéré comme vide et n'avoir aucun effet de droit.

Le détenteur d'une licence ne peut pas sous-licence l'oeuvre.


6. No DRM

Cette licence est incompatible avec toute technologie, appareils ou composants qui, dans le cours normal de leur opération, sont conçu pour prévenir ou restreindre des actes qui sont autorisés ou non autorisé par concédé d'une licence: cette incompatibilité cause la non applicabilité de la licence au oeuvre.

En particulier:
a. ce n'est pas possible de publier validement sous cette licence oeuvre ou oeuvres dérivés dont mécanisme de la restriction d'accès et/ou le mécanisme du contrôle de la copie prévient ou restreint quantitativement et/ou qualitativement accès à, réalisation, copie, modification et/ou partage d'eux;
b. conforme à cette licence, il n'est pas autorisé prévenir ou restreindre quantitativement et/ou qualitativement accès à, réalisation, copie, modification, et/ou partage de travaux ou travaux du dérivé à travers un mécanisme de la restriction d'accès et/ou un mécanisme du contrôle de la copie;
c. conforme à cette licence, il n'est pas autorisé prévenir ou restreindre l'exercice d'un droit donné à travers aucun moyen digital, analogique ou physique.


7. Clause Copyleft

Travaux dérivés, performances d'oeuvre, phonogrammes dans lesquels l'oeuvre est arrangé, que les radiodiffusions d'oeuvre doivent être publiées avec une licence qui fournit:
a. la renonciation à exercice exclusif de droits se reporté à dans les articles 4 et 5;
b. le même type de clause a décrit dans article 6;
c. le même type de clause a décrit dans cet article.


8. Clause résolutoire

Toute infraction de cette licence (en particulier, l'infraction des articles 6 et 7) annulera automatiquement cette licence, sans la nécessité de toute communication de concédé d'une licence.


9. DÉSISTEMENT

À L'AMPLEUR AUTORISÉE PAR LOI APPLICABLE LE CONCÉDÉ D'UNE LICENCE OFFRE L'OEUVRE "COMME EST" ET TOUT EXPRESS OU GARANTIES IMPLICITES SONT DÉSAVOUÉES. À L'AMPLEUR AUTORISÉE PAR LOI APPLICABLE, DANS AUCUN CONCÉDÉ D'UNE LICENCE DE LA VOLONTÉ DE L'ÉVÉNEMENT SOYEZ CEPENDANT RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGES ET INTÉRÊTS DIRECTS, INDIRECTS, ACCIDENTELS, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU IMPORTANTS CAUSÉS.


10. Avis copyright

[Oeuvre original] Copyright (C) [année/s] [nom/s d'auteur/s]
[Oeuvre] Copyright (C) [année/s] [nom/s d'auteur/s]
[Oeuvre dérivé] Copyright (C) [année/s] [nom/s d'auteur/s]

Le détenteur d'une licence doit garder avis du copyright intact et tous les avis qui font référence à cette licence.

Le détenteur d'une licence doit inclure une copie de cette licence avec chaque copie d'oeuvre que le détenteur d'une licence distribue, publiquement démontrer ou publiquement exécuter.

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